Conditions générales

La consultation du présent site Internet implique le respect de certaines conditions générales, décrites ci-après. Le simple fait d’utiliser ce site signifie que vous acceptez ces conditions générales d’utilisation.

1. Objectif du site

Le présent site entend faciliter la recherche d’informations sur les services et la politique du Memorial Museum Passchendaele 1917. Le MMP1917 souhaite vous fournir un accès aisé, rapide et amélioré à ces informations.

Les informations du présent site et d’autres sites communaux auxquels celui-ci fait référence sont de nature générale. Les informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques fournis à l’utilisateur.

Si vous avez besoin de conseils spécifiques ou personnels, vous devez toujours consulter les services compétents. Les fonctionnaires du Memorial Museum Passchendaele 1917 peuvent sans doute vous aider à trouver le service ou le collaborateur compétent.

Il convient de souligner que les informations et les documents disponibles sur ou via le site ne peuvent être considérés comme une reproduction authentique des textes adoptés officiellement. Seuls les textes officiels, publiés au Moniteur belge, sont considérés comme authentiques. En cas de différences entre la version électronique et le texte imprimé, c’est toujours le texte officiel, publié au Moniteur belge, qui fait foi.

2. Contenu et disponibilité du site

Le MMP1917 met tout en œuvre pour offrir des informations complètes, correctes, précises et mises à jour. Malgré ces efforts, des erreurs peuvent survenir dans les informations fournies. S’il s’avère que les informations fournies sur ou via le site comportent des erreurs ou que certaines informations sont indisponibles sur ou via le site, le MMP1917 mettra tout en œuvre pour rectifier la situation au plus vite. 

Le MMP1917 consent également de gros efforts pour éviter autant que possible des interruptions dues à des problèmes techniques. Néanmoins, le MMP1917 ne peut garantir que le site soit tout à fait à l’abri d’interruptions ou ne soit pas touché par d’autres problèmes techniques. 

Si vous constatez des erreurs dans les informations mises à disposition sur ou via le site ou que vous désirez poser des questions à ce sujet, contactez le service communication par e-mail à communicatie@zonnebeke.

Le présent site comporte des liens vers d’autres sites d’autorités, d’instances et d’organisations sur lesquels le MMP1917 n’exerce aucun contrôle technique ou de contenu.  Le MMP1917 ne peut dès lors offrir aucune garantie quant au caractère exhaustif ou à l’exactitude du contenu, pas plus qu’en ce qui concerne la disponibilité de ces sites. 

3. Clause de non-responsabilité

En accédant aux informations couvertes par le présent avertissement, l’utilisateur renonce à toute réclamation ou recours de quelque nature que ce soit concernant l’usage des données ou des informations mises à sa disposition sur le système, tant contre le MMP1917 que contre toute personne ayant fourni ou fournissant des données ou des informations au système. Ni la responsabilité du MMP1917, ni celle d’aucune des parties fournissant des informations par l’intermédiaire du système, ne pourront en aucun cas être engagées en cas de dommage de quelque nature que ce soit, consécutif ou fortuit, subi par l’utilisateur ou un tiers.

En accédant aux informations couvertes par le présent avertissement, l’utilisateur accepte d’assumer tous les risques inhérents à l’utilisation du système et de renoncer à toute réclamation contre le MMP1917 ou l’une des parties fournissant des données ou des informations par l’intermédiaire du système, en ce compris le risque de dommages causés à un ordinateur, à un logiciel ou aux données par un virus qui serait transmis ou activé par le système ou par le fait que l’utilisateur y accède.

La consultation ou l’utilisation du présent site dans l’une des langues disponibles implique automatiquement la pleine acceptation de la clause de non-responsabilité ci-dessus à l’égard du MMP 1917 et de toute autre partie ayant fourni ou fournissant des données, informations ou applications au site.

4 Copyrights

Sauf mention contraire, les informations que vous trouvez sur ou via le site [www.passchendaele.be] sont libres de droits. Les informations peuvent être utilisées gratuitement, moyennant mention de la source et uniquement pour un usage personnel. Lorsqu’une autorisation préalable est requise pour l’utilisation ou pour la reproduction de certaines informations, les limites d’utilisation sont explicitement mentionnées. L’utilisation et la reproduction d’informations multimédias (dont notamment  les images, les sons et les applications logicielles) sont toujours soumises à une approbation préalable.

La municipalité de Zonnebekeet/ou d’autres se réservent tous les droits de propriété intellectuelle sur le site [www.passchendaele.be]. Certaines applications logicielles et certains éléments graphiques pouvant être consultés sur ou via le site sont fournis par des tiers et peuvent être protégés par le droit d’auteur, ce qui en limite les possibilités d’utilisation et de reproduction et les soumet à l’autorisation préalable de l’auteur.

Toutes les photographies prises par le MMP1917 ne peuvent être utilisées que pour des publications non commerciales, sur tous les supports du MMP1917 ou de ses partenaires. Les projets commerciaux ne sont pas autorisés, sauf accord de l’auteur des images ou du fonctionnaire responsable de la communication de la commune.

5. Données personnelles

La municipalité de Zonnebeke ne rassemble pas de données à caractère personnel à travers le site Web, à moins que vous ne les fournissiez vous-même de votre plein gré. En procurant vos données à caractère personnel à la municipalité, elles seront stockées dans un lieu sécurisé, inaccessible au public. L’information sera uniquement intégrée à des fins internes. La municipalité traite les données à caractère personnel afin d’offrir un service optimal à cette personne et pour établir le contact avec lui. Les données à caractère personnel ne seront pas recueillies plus longtemps que nécessaires à l’exécution du service concerné ou de la fonction concernée. En général, les données à caractère personnel ne seront pas transmises à d’autres organisations sauf en cas d’obligations légales et à la demande explicite des autorités judiciaires ou des forces de l’ordre. Dans le cas exceptionnel où la municipalité transmet les données à caractère personnel à d’autres organisations, il sera accompagné d’une mention explicite ou de l’acquiescement sans équivoque de l’utilisateur. En procurant ses données à caractère personnel à la municipalité, l’utilisateur lui donne son approbation explicite à traiter celles-ci aux objectifs mentionnés ci-dessus. A la demande, la municipalité de Zonnebeke donne accès aux visiteurs du site Web au sujet de l’information éventuelle stockée leur concernant. L’utilisateur a le droit de rectifier ou de supprimer ses données à caractère personnel de la base de données. A cet effet, veuillez contacter la municipalité communicatie@zonnebeke.be.

6. Analyse du site

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